Présentation
Nous conseillons des émetteurs, des arrangeurs, des agents placeurs, des preneurs fermes, des institutions financières, des investisseurs et d’autres intervenants sur des opérations de sukuk et de marchés de capitaux de dette dans le Royaume d’Arabie saoudite et sur les marchés internationaux.
Notre expérience couvre un large éventail de titres et de structures de dette, notamment les sukuk, les obligations, les certificats et autres titres de créance, ainsi que les émissions autonomes, les programmes d’émission, les émissions directes et les émissions réalisées par l’intermédiaire de véhicules ad hoc. Nous conseillons également sur les émissions de dette souveraine et d’entreprise, les programmes EMTN et les produits donnant accès au capital.
Nous intervenons tout au long du cycle de vie des opérations, notamment sur :
- Structuration des opérations et considérations relevant de la charia
- Autorisations et approbations sociétaires
- Préparation et revue du prospectus
- Exigences réglementaires et dépôts auprès de l’Autorité du marché des capitaux (CMA)
- Exigences et annonces de la Bourse saoudienne (Saudi Exchange)
- Documentation de l’opération et de l’offre
- Exigences réglementaires et d’information
- Obligations continues liées aux programmes d’émission et aux titres cotés
Nos avocats allient leurs compétences en marchés de capitaux, en financement et en charia pour structurer et réaliser des opérations de dette qui répondent aux exigences juridiques, réglementaires et commerciales des émetteurs et des autres intervenants.
